Système pour le traitement de matériaux composites recyclés
Brevet suisse · CH719995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719995
- Numéro de demande
- CH001002/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 29 août 2022
- Publié
- 15 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B09B 3/40 (2022.01)C10B 47/28 (2006.01)C10B 53/07 (2006.01)F23G 5/027 (2006.01)
- Classes CPC
- C10B47/28 (2013-01-01)F23G5/0273 (2013-01-01)C10B53/07 (2013-01-01)B09B3/40 (2022-01-01)F23G2204/204 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2024 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 15 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.