Emmaillement pour article de bijouterie et/ou article de joaillerie

Brevet suisse · CH720040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720040
Numéro de demande
CH001074/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2022
Publié
28 mars 2024
Délivré
15 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A44C 11/00 (2006.01)
Classes CPC
A44C11/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2025 B1
28.03.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 15 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.05.2025

    Publié dans Swissreg le 15.05.2025

  4. 28 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

Parties

Titulaire

Gilles Despland

1204 GENEVE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Gilles Despland

1204 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.