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Brevet suisse · CH720050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720050
Numéro de demande
CH001086/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 sept. 2022
Publié
28 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B45/0007 (2013-01-01)
Fascicules
28.03.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 28 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Dimitri Fostinis

2740 Moutier

Olivier Silvant

2532 Macolin

Antonio Ventura

1730 Ecuvillens

Gregory Kissling

2520 La Neuveville

Axel Schindler

3232 Ins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.