Dispositif d'indication de la réserve de marche
Brevet suisse · CH720062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720062
- Numéro de demande
- CH001110/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 26 sept. 2022
- Publié
- 15 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 9/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B13/008 (2013-01-01)G04B9/005 (2013-01-01)G04B13/025 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.04.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 oct. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Ramon Gil
36794 Oia Pontevedra, ES
Valentin Suré
25240 Mouthe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.