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Brevet suisse · CH720065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720065
Numéro de demande
CH001062/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2023
Publié
15 avr. 2024
Délivré
15 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 5/34 (2006.01)
Classes CPC
A61M5/345 (2013-01-01)
Priorité
JP 2022-154187 27.09.2022
Fascicules
15.10.2026 B1
15.04.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.10.2026

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  3. 15 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA TOP

Adachi-ku, 120-0035 Tokyo, JP

Mandataire

BRAUNPAT AG

4052 Basel

Inventeur

Issei Kawachi c/o KABUSHIKI KAISHA TOP

Adachi-ku, 120-0035 Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.