Becherhalter

Brevet suisse · CH720068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720068
Numéro de demande
CH001126/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
27 sept. 2022
Publié
17 avr. 2024
Radié
29 janv. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47G 23/02 (2006.01)
B60N 3/10 (2006.01)
Classes CPC
B60N3/10 (2019-01-01)
A47G23/0216 (2013-01-01)
Fascicules
17.04.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.01.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.