Bracelet comprenant un décor secret

Brevet suisse · CH720086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH720086
Numéro de demande: CH001155/2022
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 4 oct. 2022
Publié: 15 avr. 2024
Délivré: 31 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard: 3 oct. 2042
Prochaine annuité due: 31 oct. 2027
Classes CIB: A44C 5/00 (2006.01)
Classes CPC: A44C 5/0053 (2013-01-01)
Fascicules: 31.10.2025 B1
15.04.2024 A2
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
31 oct. 2025
Délivré
Statut du fascicule
Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
Date de délivrance
31.10.2025
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
15 août 2025
Titre
Titre
Bracelet comprenant un décor secret. → Bracelet comprenant un décor secret
Classes CCB
A44C5/00 (2013-01-01) - J → A44C 5/0053 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

1589 Chabrey

2000 Neuchâtel

1096 Cully

2000 Neuchatei

Fabien Henriet

74200 Marin, FR

Christian Lattmann

1125 Monnaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.