Bracelet comprenant un décor secret
Brevet suisse · CH720087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720087
- Numéro de demande
- CH001154/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2022
- Publié
- 15 avr. 2024
- Délivré
- 31 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B32B 7/02 (2019.01)B44C 3/00 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)B44C 1/22 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/0007 (2013-01-01)B44C3/005 (2013-01-01)B32B7/02 (2022-08-01)A44C 27/007 (2013-01-01)B44C 1/228 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2025 B115.04.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 31 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 15 août 2025
Titre
- Titre
- Pièce d'habillage comprenant un décor secret. → Bracelet comprenant un décor secret
- Classes CIB
- B32B 7/02 (2019.01), B44C 3/00 (2006.01), A44C 5/00 (2006.01), //G04B 45/00 (2006.01) → B32B 7/02 (2019.01), B44C 3/00 (2006.01), A44C 5/00 (2006.01), A44C 27/00 (2006.01), B44C 1/22 (2006.01)
- Classes CCB
- A44C5/0007 (2013-01-01) - J, B44C3/005 (2013-01-01) - J, B32B7/02 (2022-08-01) - J, G04B45/0076 (2016-08-01) - A → A44C5/0007 (2013-01-01) - J, B44C3/005 (2013-01-01) - J, B32B7/02 (2022-08-01) - J, A44C 27/007 (2013-01-01) - J, B44C 1/228 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.