Mécanisme de chronographe à rattrapante
Brevet suisse · CH720106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720106
- Numéro de demande
- CH001177/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 15 avr. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04F7/0876 (2016-08-01)
- Fascicules
- 15.04.2025 B115.04.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.04.2025
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Jean-Marie Bouquin
74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.