Leitungssatzfertigungsvorrichtung

Brevet suisse · CH720111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720111
Numéro de demande
CH001069/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2023
Publié
15 avr. 2024
Délivré
15 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01B 13/012 (2006.01)
H01R 43/20 (2006.01)
B65G 65/30 (2006.01)
//H05K 13/06 (2006.01)
Classes CPC
B65G65/30 (2013-01-01)
H01R43/20 (2013-01-01)
H01B13/01209 (2013-01-01)
H05K13/06 (2013-01-01)
Priorité
DE 102022126336.3 11.10.2022
Fascicules
15.01.2026 B1
15.04.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 15 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.01.2026

    Publié dans Swissreg le 15.01.2026

  3. 15 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

Parties

Titulaire

Kromberg & Schubert Automotive GmbH & Co. KG

Raitestrasse 8, 71272 Renningen, DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

Bernd Weiss

72160 Horb, DE

Carsten Schubert

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Leonhard Heinrichs

70567 Stuttgart, DE

Jörg Zeidler

71120 Grafenau, DE

Marcel Quintus

72202 Nagold, DE

Matthias Likus

95508 Kulmain, DE

Ulrike Hartick

74632 Neuenstein, DE

Christopher Münzlochner

93077 Bad Abbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.