Wärmetauscher mit Reinigungsfunktion

Brevet suisse · CH720113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720113
Numéro de demande
CH001194/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2022
Publié
15 avr. 2024
Délivré
28 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F28D 7/10 (2006.01)
F28G 1/12 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
Classes CPC
F28G1/12 (2013-01-01)
F28D7/10 (2013-01-01)
F28D 7/16 (2016-05-01)
Fascicules
28.02.2025 B1
15.04.2024 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 28 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    28.02.2025

    Publié dans Swissreg le 28.02.2025

  5. 10 déc. 2024

    Classes CIB

    Classes CIB
    F28D 7/10 (2006.01), F28G 1/12 (2006.01) → F28D 7/10 (2006.01), F28G 1/12 (2006.01), F28D 7/16 (2006.01)
    Classes CCB
    F28G1/12 (2013-01-01) - J, F28D7/10 (2013-01-01) - J → F28G1/12 (2013-01-01) - J, F28D7/10 (2013-01-01) - J, F28D 7/16 (2016-05-01) - J

    Publié dans Swissreg le 10.12.2024

  6. 15 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

Parties

Titulaire

SimTech Anlagentechnik GmbH

Feldweg 3, 6052 Hergiswil NW

Inventeur

Simon Niederhauser

6052 Hergiswil NW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.