Hybridkollektor
Brevet suisse · CH720114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720114
- Numéro de demande
- CH001199/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 11 oct. 2022
- Publié
- 15 avr. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02S 40/34 (2014.01)H02S 40/44 (2014.01)H02S 40/42 (2014.01)H02S 40/36 (2014.01)
- Classes CPC
- H02S40/425 (2014-12-01)H02S40/34 (2014-12-01)H02S40/44 (2014-12-01)H02S40/36 (2014-12-01)
- Fascicules
- 15.04.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.