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Brevet suisse · CH720121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720121
Numéro de demande
CH001207/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 oct. 2022
Publié
30 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/0053 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 30 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Sophie Napoli

2000 Neuchâtel

Nicolas François

2000 Neuchâtel

Marek Dovcik

06250 Mougins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.