Rohrschellenbügel

Brevet suisse · CH720137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720137
Numéro de demande
CH001231/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2022
Publié
30 avr. 2024
Délivré
31 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/24 (2006.01)
Classes CPC
F16L3/245 (2020-08-01)
F16L 3/10 (2025-01-01)
Fascicules
31.07.2025 B1
30.04.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 31 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 31.07.2025

  3. 13 mai 2025

    Classes CIB

    Classes CIB
    F16L 3/24 (2006.01) → F16L 3/10 (2006.01), F16L 3/24 (2006.01)

    Publié dans Swissreg le 13.05.2025

  4. 13 mai 2025

    Classes CCB

    Classes CCB
    F16L3/10 (2013-01-01) - J, F16L3/245 (2020-08-01) - J → F16L3/245 (2020-08-01) - J, F16L 3/10 (2025-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 13.05.2025

  5. 30 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

Parties

Titulaire

Göktas Dogan

8864 Reichenburg

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Göktas Dogan

8864 Reichenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.