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Brevet suisse · CH720138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720138
Numéro de demande
CH001234/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 oct. 2022
Publié
30 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
//G04B 19/247 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/202 (2016-08-01)
G04B19/268 (2013-01-01)
G04B19/247 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 30 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

Parties

Titulaire

Pierre Goujon

2000 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Goujon

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.