Structure de sonnerie pour une montre
Brevet suisse · CH720160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720160
- Numéro de demande
- CH001468/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 1 avr. 2024
- Délivré
- 30 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 21/02 (2006.01)G04B 21/04 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 21/022 (2013-01-01)G04B 21/04 (2013-01-01)
- Priorité
- CN 202210381534.8 13.04.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/096572 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/197422 19.10.2023
- Fascicules
- 30.09.2025 B1
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 30 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 4 août 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- G04B 21/00 (2006.01), G04B 21/02 (2006.01), G04B 21/04 (2006.01) → G04B 21/02 (2006.01), G04B 21/04 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 7 juil. 2025
Titre
- Titre
- STRUCTURE DE SONNERIE D'UNE MONTRE → Structure de sonnerie pour une montre
- Classes CIB
- G04B 21/00 (2006.01) → G04B 21/00 (2006.01), G04B 21/02 (2006.01), G04B 21/04 (2006.01)
- Classes CCB
- G04B 21/022 (2013-01-01) - J, G04B 21/04 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
Parties
Inventeur
Tianjin 300308, CN
Tianjin 300308, CN
Tianjin 300308, CN
Tianjin 300308, CN
Tianjin 300308, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.