Dispositif d'entraînement pour mécanisme horloger

Brevet suisse · CH720202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720202
Numéro de demande
CH001313/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
4 nov. 2022
Publié
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 11/04 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 27/00 (2006.01)
//G04B 21/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B11/04 (2014-02-04)
G04B13/00 (2017-08-01)
G04B27/001 (2013-01-01)
G04B11/008 (2013-01-01)
G04B21/12 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 14 mars 2025

    Fusionné

    Titulaire
    Van Cleef & Arpels SA, Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 14.03.2025

  3. 30 mai 2024

    Rectifié

    Inventeur
    Martin Crétegny, 18 Place de Cornavin, 1201 Genève → Martin Cretegny, 18 Place de Cornavin, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.05.2024

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.