Dispositif d'entraînement pour mécanisme horloger
Brevet suisse · CH720202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720202
- Numéro de demande
- CH001313/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 4 nov. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 11/04 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)//G04B 21/12 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B11/04 (2014-02-04)G04B13/00 (2017-08-01)G04B27/001 (2013-01-01)G04B11/008 (2013-01-01)G04B21/12 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2024 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 14 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Van Cleef & Arpels SA, Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 30 mai 2024
Rectifié
- Inventeur
- Martin Crétegny, 18 Place de Cornavin, 1201 Genève → Martin Cretegny, 18 Place de Cornavin, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.