Nettoyeur d'oreille

Brevet suisse · CH720206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720206
Numéro de demande
CH001324/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
7 nov. 2022
Publié
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 11/00 (2022.01)
Classes CPC
A61F11/006 (2021-05-01)
Fascicules
15.05.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Oscimed SA

allée du Quartz 3, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Chollet

2300 La Chaux-de-Fonds

Jacques Magnin

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.