Mécanisme horloger permettant un affichage

Brevet suisse · CH720207 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720207
Numéro de demande
CH001322/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/16 (2006.01)
Classes CPC
G04B45/0023 (2017-01-01)
G04B19/20 (2013-01-01)
G04B 19/166 (2013-01-01)
G04B 45/0038 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2026 B1
15.05.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.07.2026

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 20 avr. 2026

    Titre

    Titre
    Mécanisme horloger → Mécanisme horloger permettant un affichage
    Classes CCB
    G04B19/16 (2013-01-01) - J, G04B45/0023 (2017-01-01) - J, G04B19/20 (2013-01-01) - J → G04B45/0023 (2017-01-01) - J, G04B19/20 (2013-01-01) - J, G04B 19/166 (2013-01-01) - J, G04B 45/0038 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 20.04.2026

  3. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Louis Vuitton Malletier SA

LOUIS VUITTON MALLETIER SA

2 Rue du Pont-Neuf, 75001 Paris, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Eric Guffond

74130 Mont-Saxonnex, FR

Daliv Ilic

39310 Lamoura, FR

Arnaud Diaz

74130 Mont-Saxonnex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.