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Brevet suisse · CH720208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720208
Numéro de demande
CH001327/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
31 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/18 (2006.01)
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 19/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/065 (2013-01-01)
G04B37/0008 (2013-01-01)
G04B19/18 (2013-01-01)
Fascicules
31.03.2025 B1
15.05.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 31 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.03.2025

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

41, Rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Alexis Dénéréaz

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.