Faserführungselement für eine Karde
Brevet suisse · CH720209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720209
- Numéro de demande
- CH001329/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 8 nov. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Radié
- 6 avr. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D01G 15/32 (2006.01)D01G 31/00 (2006.01)
- Classes CPC
- D01G31/006 (2013-01-01)D01G15/32 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.04.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 06.04.2025
- 2 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Maschinenfabrik Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur → Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.