BIOLOGISCH ABBAUBARER POLYURETHANSCHAUM
Brevet suisse · CH720253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720253
- Numéro de demande
- CH001278/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2023
- Publié
- 31 mai 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/34 (2006.01)C08L 101/16 (2006.01)
- Classes CPC
- C08G18/348 (2013-01-01)C08G18/3206 (2013-01-01)C08L101/16 (2013-01-01)C08G18/4233 (2013-01-01)C08G2230/00 (2013-01-01)
- Priorité
- AT 50884/2022 22.11.2022
- Fascicules
- 15.04.2026 B131.05.2024 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.04.2026
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 31 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2024
Parties
Inventeur
Karl Rametsteiner
4020 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.