LED-Leuchte mit Kühlkörperprofil
Brevet suisse · CH720262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720262
- Numéro de demande
- CH001408/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 24 nov. 2022
- Publié
- 31 mai 2024
- Radié
- 6 avr. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21S 4/28 (2016.01)F21V 29/506 (2015.01)F21V 29/71 (2015.01)F21V 19/04 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 131/401 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F21V29/506 (2015-01-15)F21V19/04 (2013-01-01)F21V29/71 (2015-01-15)F21V31/00 (2013-01-01)F21S4/28 (2016-01-01)F21W2131/401 (2013-01-01)F21Y2103/10 (2021-08-01)F21Y2115/10 (2021-08-01)
- Fascicules
- 31.05.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.04.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 06.04.2025
- 31 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.