Elément de fixation pour l'horlogerie

Brevet suisse · CH720280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720280
Numéro de demande
CH001423/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 nov. 2022
Publié
31 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 17/34 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B13/022 (2013-01-01)
G04B17/345 (2013-01-01)
G04B17/06 (2013-01-01)
Fascicules
31.05.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 31 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2024

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ivan Hernandez

1785 Cressier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.