Becken mit Bodenablauf

Brevet suisse · CH720281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720281
Numéro de demande
CH001424/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 nov. 2022
Publié
31 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E03C 1/23 (2006.01)
A47K 1/14 (2006.01)
Classes CPC
E03C1/23 (2013-01-01)
A47K1/14 (2013-01-01)
Fascicules
31.05.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 31 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2024

Parties

Titulaire

Suter Inox AG

Schachenstrasse 20, 5116 Schinznach Bad

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Marco Suter

5245 Habsburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.