Dispositif de commande d'une pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH720284 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720284
Numéro de demande
CH001427/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2022
Publié
14 juin 2024
Délivré
30 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/06 (2006.01)
//G04B 37/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/06 (2013-01-01)
G04B3/045 (2013-01-01)
G04B37/103 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2025 B1
14.06.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 30 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  3. 14 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

Parties

Titulaire

Meco SA

Meco S.A.

Schützengasse 30, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Samuel Geiser

2502 Biel/Bienne

Valon Hoti

2503 Biel/Bienne

Philippe Schaller

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.