WÄRMESPEICHER-VORRICHTUNG
Brevet suisse · CH720289 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720289
- Numéro de demande
- CH001319/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 24 nov. 2023
- Publié
- 14 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F23M 5/02 (2006.01)F24B 1/191 (2006.01)F24C 15/34 (2006.01)
- Classes CPC
- F23M5/02 (2020-01-01)F24C15/34 (2013-01-01)F24B1/191 (2023-08-01)F23M2700/0053 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 202022106729.5 01.12.2022
- Fascicules
- 14.06.2024 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2024
Parties
Titulaire
Konrad Schwörer
72539 Pfronstetten, DE
Inventeur
Konrad Schwörer
72539 Pfronstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.