Vereinzelungsvorrichtung
Brevet suisse · CH720301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720301
- Numéro de demande
- CH001558/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 14 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 47/14 (2006.01)F16M 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B65G47/14 (2016-05-01)F16M1/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.06.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2024
Parties
Inventeur
Marco Tanner
8303 Bassersdorf
Marcel Tanner
8303 Bassersdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.