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Brevet suisse · CH720302 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720302
Numéro de demande
CH001350/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2023
Publié
14 juin 2024
Délivré
30 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01G 13/06 (2006.01)
A01G 13/08 (2006.01)
F04D 19/00 (2006.01)
F04D 29/54 (2006.01)
Classes CPC
A01G13/08 (2013-01-01)
F04D19/002 (2013-01-01)
A01G13/06 (2019-02-01)
F04D29/541 (2013-01-01)
Priorité
AT GM 50177/2022 07.12.2022
Fascicules
30.12.2025 B1
14.06.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.12.2025

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  2. 14 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

Parties

Titulaire

Christian Rath Metalltechnik

7571 Rudersdorf, AT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Christian Rath

7571 Rudersdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.