Mécanisme d'échappement d'horlogerie

Brevet suisse · CH720306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720306
Numéro de demande
CH001462/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 déc. 2022
Publié
14 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
Classes CPC
G04B15/14 (2022-05-01)
G04B15/08 (2013-01-01)
Fascicules
14.06.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 14 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, -2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Winkler

2072 St-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.