Cadran de montre
Brevet suisse · CH720308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720308
- Numéro de demande
- CH001466/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2022
- Publié
- 14 juin 2024
- Délivré
- 14 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/06 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/06 (2017-08-01)G04B47/044 (2013-01-01)G04B 45/0015 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.11.2025 B114.06.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.11.2025
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 18 août 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- G04B 19/06 (2006.01), G04B 47/04 (2006.01) → G04B 19/06 (2006.01), G04B 47/04 (2006.01), G04B 45/00 (2006.01)
- Classes CCB
- G04B19/06 (2017-08-01) - J, G04B47/044 (2013-01-01) - J → G04B19/06 (2017-08-01) - J, G04B47/044 (2013-01-01) - J, G04B 45/0015 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 14 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.