Cadran de montre

Brevet suisse · CH720308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720308
Numéro de demande
CH001466/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2022
Publié
14 juin 2024
Délivré
14 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/06 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/06 (2017-08-01)
G04B47/044 (2013-01-01)
G04B 45/0015 (2013-01-01)
Fascicules
14.11.2025 B1
14.06.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 14 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    14.11.2025

    Publié dans Swissreg le 14.11.2025

  3. 18 août 2025

    Classes CIB

    Classes CIB
    G04B 19/06 (2006.01), G04B 47/04 (2006.01) → G04B 19/06 (2006.01), G04B 47/04 (2006.01), G04B 45/00 (2006.01)
    Classes CCB
    G04B19/06 (2017-08-01) - J, G04B47/044 (2013-01-01) - J → G04B19/06 (2017-08-01) - J, G04B47/044 (2013-01-01) - J, G04B 45/0015 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 18.08.2025

  4. 14 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.