Cadran de montre comprenant un dispositif d'éclairage

Brevet suisse · CH720369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720369
Numéro de demande
CH001545/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 déc. 2022
Publié
28 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/06 (2006.01)
G04B 19/30 (2006.01)
G04C 10/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/065 (2013-01-01)
G04B19/30 (2016-08-01)
G04C10/02 (2013-01-01)
Fascicules
28.06.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 28 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Sylvain Huot-Marchand

2743 Eschert

Dominique Dubugnon

1165 Saint-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.