Schneidbrett

Brevet suisse · CH720381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720381
Numéro de demande
CH001563/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
23 déc. 2022
Publié
28 juin 2024
Radié
27 avr. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47J 47/00 (2006.01)
Classes CPC
A47J47/005 (2013-01-01)
Fascicules
28.06.2024 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.04.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2025

  2. 28 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.