Ofen mit integrierter Wasserstofferzeugung
Brevet suisse · CH720390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720390
- Numéro de demande
- CH001572/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 23 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2024
- Radié
- 11 oct. 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F23L 7/00 (2006.01)C01B 3/06 (2006.01)
- Classes CPC
- C01B3/068 (2013-01-01)F23L7/002 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.06.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.10.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 11.10.2026
- 18 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 28 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.