Schuh
Brevet suisse · CH720399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720399
- Numéro de demande
- CH001564/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2024
- Délivré
- 15 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A43B 13/18 (2006.01)A43B 5/06 (2022.01)A43B 13/12 (2006.01)
- Classes CPC
- A43B13/184 (2013-01-01)A43B13/141 (2013-01-01)A43B13/12 (2013-01-01)A43B 5/06 (2025-05-01)
- Fascicules
- 15.12.2025 B128.06.2024 A1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 15 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.12.2025
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 26 sept. 2025
Classes CCB
- Classes CCB
- A43B13/184 (2013-01-01) - J, A43B13/141 (2013-01-01) - J, A43B13/12 (2013-01-01) - J → A43B13/184 (2013-01-01) - J, A43B13/141 (2013-01-01) - J, A43B13/12 (2013-01-01) - J, A43B 5/06 (2025-05-01) - J
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 2 juil. 2025
Titre
- Titre
- Schuhstruktur → Schuh
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 13 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- X-Technology Swiss GmbH, Samstagernstrasse 45, 8832 Wollerau → X-Technology Swiss GmbH, Flurstrasse 55, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 28 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.