Brique emboîtable

Brevet suisse · CH720412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720412
Numéro de demande
CH001592/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2022
Publié
15 juil. 2024
Délivré
15 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04B 2/46 (2006.01)
E04C 1/39 (2006.01)
E04B 2/48 (2006.01)
Classes CPC
E04B2/46 (2013-01-01)
E04B2/48 (2013-01-01)
E04C1/39 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2026 B1
15.07.2024 A1
Langue du dépôt
français

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.