Mécanisme de calendrier perpétuel

Brevet suisse · CH720454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720454
Numéro de demande
CH000064/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2023
Publié
31 juil. 2024
Délivré
27 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/2536 (2013-01-01)
Fascicules
27.02.2026 B1
31.07.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    27.02.2026

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

RB Baumgartner AG

Höheweg 14, 3053 Münchenbuchsee

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jérémy Freléchox

3236 Gampelen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.