Structure de végétalisation et procédé de fabrication de telle structure
Brevet suisse · CH720465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720465
- Numéro de demande
- CH000076/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2023
- Publié
- 15 août 2024
- Délivré
- 14 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01G 9/033 (2018.01)A01G 20/20 (2018.01)A01G 24/22 (2018.01)//A01G 24/30 (2018.01)
- Classes CPC
- A01G9/033 (2018-02-01)A01G24/22 (2022-02-01)A01G20/20 (2018-02-01)A01G 24/30 (2022-02-01)
- Fascicules
- 14.11.2025 B115.08.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 14 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.11.2025
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 26 août 2025
Titre
- Titre
- Structure de végétalisation → Structure de végétalisation et procédé de fabrication de telle structure
- Classes CIB
- A01G 9/033 (2018.01), A01G 20/20 (2018.01), A01G 24/22 (2018.01) → A01G 9/033 (2018.01), A01G 20/20 (2018.01), A01G 24/22 (2018.01), //A01G 24/30 (2018.01)
- Classes CCB
- A01G9/033 (2018-02-01) - J, A01G24/22 (2022-02-01) - J, A01G20/20 (2018-02-01) - J → A01G9/033 (2018-02-01) - J, A01G24/22 (2022-02-01) - J, A01G20/20 (2018-02-01) - J, A01G 24/30 (2022-02-01) - A
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 26 août 2025
Art. 49a LBI-Source ressource gén. / savoir trad.
- Art. 49a LBI-Source ressource gén. / savoir trad.
- Non → Oui
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 15 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.