Lüftungssystem enthaltend eine Druckprüfung
Brevet suisse · CH720474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720474
- Numéro de demande
- CH000096/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2023
- Publié
- 15 août 2024
- Délivré
- 15 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24F 11/77 (2018.01)F24F 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- F24F11/77 (2018-01-01)F24F7/08 (2013-01-01)F24F2110/40 (2023-05-01)
- Fascicules
- 15.07.2025 B115.08.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 15 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.07.2025
Publié dans Swissreg le 15.07.2025
- 15 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.