Mécanisme d'entraînement d'affichage horloger

Brevet suisse · CH720496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720496
Numéro de demande
CH000132/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2023
Publié
30 août 2024
Délivré
15 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 11/04 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
Classes CPC
G04B11/04 (2014-02-04)
G04B19/24 (2019-08-01)
Fascicules
15.12.2025 B1
30.08.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 15 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

  3. 14 nov. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Richemont International SA, Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 14.11.2024

  4. 30 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Philippe Vandel

39220 Bois D'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.