Hängeförderer
Brevet suisse · CH720516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720516
- Numéro de demande
- CH000158/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 17 févr. 2023
- Publié
- 30 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 17/20 (2006.01)B61B 10/02 (2006.01)
- Classes CPC
- B65G17/20 (2013-01-01)B61B10/025 (2013-01-01)B61B10/027 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.08.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 30 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.