Patrone für eine elektronische Zigarette

Brevet suisse · CH720543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720543
Numéro de demande
CH000494/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
2 nov. 2022
Publié
1 août 2024
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24F 40/46 (2020.01)
Priorité
CN 202111310217.9 05.11.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/129148 02.11.2022
Publication PCT
WO2023/078278 11.05.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  2. 13 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 13.02.2026

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

Parties

Inventeur

Jihong Li

653100 YuXi, Yunnan, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.