Patrone für eine elektronische Zigarette
Brevet suisse · CH720543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720543
- Numéro de demande
- CH000494/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 nov. 2022
- Publié
- 1 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/46 (2020.01)
- Priorité
- CN 202111310217.9 05.11.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/129148 02.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/078278 11.05.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 13 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
Parties
Inventeur
Jihong Li
653100 YuXi, Yunnan, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.