Procédé de fabrication d'un cadran horloger à base de polymère

Brevet suisse · CH720559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720559
Numéro de demande
CH000217/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2024
Publié
13 sept. 2024
Délivré
15 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/12 (2013-01-01)
Priorité
CH 000215/2023 28.02.2023
Fascicules
15.09.2026 B1
13.09.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.09.2026

  2. 13 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

LLR Suisse

Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

Nicolas Marmet

25650 Gilley, FR

Cyrille Gautier

2300 La Chaux-de-Fonds

Sébastien Laval-Gilly

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.