Mécanisme horloger

Brevet suisse · CH720565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720565
Numéro de demande
CH000214/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 févr. 2023
Publié
13 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/24 (2019-08-01)
G04B13/001 (2013-01-01)
G04B19/02 (2013-01-01)
Fascicules
13.09.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 13 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

LVMH Swiss Manufactures SA c/o Zenith, succursale de LVMH Swiss Manufactures SA

Rue des Billodes 34, 2400 Le Locle

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Luc Diener

2400 Le Locle

Yves Corthesy

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.