Medizinische Vorrichtung
Brevet suisse · CH720573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720573
- Numéro de demande
- CH070599/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2024
- Délivré
- 31 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/22 (2006.01)
- Classes CPC
- A61B17/22031 (2013-01-01)A61B2017/22079 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.07.2026 B113.09.2024 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 31.07.2026
- 10 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Falah Redha, Finkenweg 47, 3110 Münsingen → CLOTX SA, c/o Switzerland Innovation Park Basel Area SA, Place des Sciences 2, 2822 Courroux
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 8 mai 2026
Titre
- Titre
- Medizinische Vorrichtung und Verfahren zum Entfernen von Material aus einer hohlen anatomischen Struktur. → Medizinische Vorrichtung
Publié dans Swissreg le 08.05.2026
- 17 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.