Montre comportant une carrure réversible
Brevet suisse · CH720587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720587
- Numéro de demande
- CH000252/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 13 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 37/04 (2006.01)G04B 39/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)//G04B 45/02 (2006.01)//G04B 45/04 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B45/0015 (2013-01-01)G04B39/00 (2013-01-01)G04B37/0472 (2013-01-01)G04B45/02 (2013-01-01)G04B45/04 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.09.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 13 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
Parties
Inventeur
Fabrice Deschanel
25130 Villers-le-Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.