FLACHER DECKEL FÜR EINE KARDE
Brevet suisse · CH720658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720658
- Numéro de demande
- CH000694/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2022
- Publié
- 1 sept. 2024
- Délivré
- 15 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D01G 15/24 (2006.01)D01G 15/08 (2006.01)D01G 15/86 (2006.01)
- Classes CPC
- D01G15/86 (2013-01-01)D01G15/24 (2013-01-01)D01G15/08 (2013-01-01)
- Priorité
- IN 202121048394 23.10.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/060093 20.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/067543 27.04.2023
- Fascicules
- 15.09.2026 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Rectifié
- Inventeur
- Ashok Kumar Lap, Maharashtra 411007, Inde, Mehul Kunjbihari Trivedi, Azuri 31201 Roches Noires, Maurice → Ashok Kumar Pal, Maharashtra 411007, Inde, Mehul Kunjbihari Trivedi, Azuri 31201 Roches Noires, Maurice
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 15 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 sept. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.09.2024
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
Parties
Inventeur
Ashok Kumar Pal
Maharashtra 411007, IN
Mehul Kunjbihari Trivedi
Azuri 31201 Roches Noires, MU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.