FLACHER DECKEL FÜR EINE KARDE

Brevet suisse · CH720658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720658
Numéro de demande
CH000694/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2022
Publié
1 sept. 2024
Délivré
15 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
D01G 15/08 (2006.01)
D01G 15/86 (2006.01)
Classes CPC
D01G15/86 (2013-01-01)
D01G15/24 (2013-01-01)
D01G15/08 (2013-01-01)
Priorité
IN 202121048394 23.10.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/060093 20.10.2022
Publication PCT
WO2023/067543 27.04.2023
Fascicules
15.09.2026 B1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2026

    Rectifié

    Inventeur
    Ashok Kumar Lap, Maharashtra 411007, Inde, Mehul Kunjbihari Trivedi, Azuri 31201 Roches Noires, Maurice → Ashok Kumar Pal, Maharashtra 411007, Inde, Mehul Kunjbihari Trivedi, Azuri 31201 Roches Noires, Maurice

    Publié dans Swissreg le 18.09.2026

  2. 15 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.09.2026

  3. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  4. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  5. 1 sept. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    01.09.2024

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

Parties

Inventeur

Ashok Kumar Pal

Maharashtra 411007, IN

Mehul Kunjbihari Trivedi

Azuri 31201 Roches Noires, MU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.