Machine d'assemblage avec système de référence optique

Brevet suisse · CH720681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720681
Numéro de demande
CH000351/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
30 mars 2023
Publié
15 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23P 19/02 (2006.01)
B23Q 16/12 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Classes CPC
B23P19/02 (2020-05-01)
B23Q16/12 (2013-01-01)
G04D3/0002 (2013-01-01)
Fascicules
15.10.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 15 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2024

Parties

Titulaire

Ciposa S.A.

Ciposa SA

Rouges-Terres 61, 2068 Hauterive NE

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicola Vidal

2525 Le Landeron

Nicolas Liechti

2300 La Chaux-de-Fonds

Nicolas Chautems

1789 Lugnorre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.