Présentoir pour montre-bracelet

Brevet suisse · CH720687 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720687
Numéro de demande
CH000374/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2023
Publié
15 oct. 2024
Délivré
15 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47F 7/02 (2006.01)
Classes CPC
A47F7/024 (2013-01-01)
A47F7/022 (2013-01-01)
Fascicules
15.09.2025 B1
15.10.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 15 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2025

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  3. 15 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2024

Parties

Titulaire

Xavier Dietlin

1008 Prilly

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Xavier Dietlin

1008 Prilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.