Procédé de pose d'une structure électrothermique multicouches
Brevet suisse · CH720701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720701
- Numéro de demande
- CH001130/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2023
- Publié
- 31 oct. 2024
- Délivré
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24D 13/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/38 (2006.01)
- Classes CPC
- F24D13/024 (2013-01-01)B32B27/08 (2021-01-01)H05B3/145 (2013-01-01)H05B3/38 (2017-08-01)B32B27/18 (2013-01-01)B32B7/12 (2019-01-01)H05B2203/032 (2013-01-01)B32B2264/108 (2020-08-01)E04F2290/023 (2013-01-01)F24D2200/08 (2013-01-01)B32B2313/04 (2013-01-01)H05B2203/026 (2013-01-01)H05B2203/011 (2013-01-01)H05B2203/013 (2013-01-01)B32B2307/202 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2024 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.07.2026
- 31 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2024
- Date de publication
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.